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Auteur Fil de discussion: Campagne de déclaration/ Mise à Jour Puissance moteur de nos boats  (Lu 3671 fois)
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isard
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« Répondre #120 le: 30 Juillet 2025 22:10:12 »

La plus grosse partie de la taxe va au conservatoire du littoral.

Si vous voulez en savoir plus, https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel#summary-target-4

Le rapport d'activité du gufip avec page 7, la répartition : https://www.mer.gouv.fr/sites/default/files/2025-07/rapp.d-act_2025_gufip_vf.pdf
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Ghauscao
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« Répondre #121 le: 31 Juillet 2025 08:10:59 »

et  ?



J’ai trouvé cela plutôt très bien pour ma part..

Idem celle de 1999..
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« Répondre #122 le: 31 Juillet 2025 18:04:06 »

J’ai trouvé cela plutôt très bien pour ma part..

Idem celle de 1999..

oui c'est toujours mieux quand ça baisse un peu , que quand ça augmente c'est sur ...

perso , je ne comprends pas bien pourquoi la plaisance doit financer le conservatoire du littoral (entre autres) , qui en plus ne doit pas trop oeuvrer pour la plaisance , au contraire ....

je suis d'accord avec Jérome (Trophy2777) en fait ...

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jerome . Bretagne
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« Répondre #123 le: 31 Juillet 2025 21:29:33 »

oui c'est toujours mieux quand ça baisse un peu , que quand ça augmente c'est sur ...

perso , je ne comprends pas bien pourquoi la plaisance doit financer le conservatoire du littoral (entre autres) , qui en plus ne doit pas trop oeuvrer pour la plaisance , au contraire ....

je suis d'accord avec Jérome (Trophy2777) en fait ...



Cela remonte à 2006.. Avant cela tombe au budget général de l’état..

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« Répondre #124 le: 01 Août 2025 20:15:43 »

Bonsoir les marins

J ai pas pu tout lire bon j ai reçu le mail
Un mec comme moi qui a un 300 Verado
Je donne juste se qu’il demande
Merci à tous
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« Répondre #125 le: Hier à 10:13:28 »

Bonsoir les marins

J ai pas pu tout lire bon j ai reçu le mail
Un mec comme moi qui a un 300 Verado
Je donne juste se qu’il demande
Merci à tous

il fait quelle longueur sur les papier ton Bteau sergio  ? 
tu payais une taxe pour ce bateau jusqu'à présent ?

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stéphane
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« Répondre #126 le: Hier à 12:27:11 »

Bonsoir les marins

J ai pas pu tout lire bon j ai reçu le mail
Un mec comme moi qui a un 300 Verado
Je donne juste se qu’il demande
Merci à tous
Salut Sergio, ils te demandent quoi dans le mail que je n'ai toujours pas reçu
Mon Cc m'a montré sur le site ou il venait de saisir pour un client, il y a une case puissance en cv ou en Kw
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Stéphane
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« Répondre #127 le: Hier à 20:41:49 »

 Bonsoir le Boat fait 7,58 sur 2,50  le moteur 300 verado

Pour revenir sur le petit problème en janvier on n’a reçu
Vous devez payer la redevance mais tout le monde est pas au courant
C’est pour ça que je faisais pas de passage sur Vcf, ma santé était
Pas du tout bien bref
Donc j’ai jamais réglé la redevance, ils m’ont fait une saisie sur salaire. Enfin on va vérifier lundi
Je vais les contacter c’est la première fois que cela nous arrive
Pareil pour la déclaration Du Bateau et Moteur, ou plutôt Moteur
Il y a marqué 220 CV Sur les papiers …
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isard
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« Répondre #128 le: Hier à 21:56:14 »

Bonsoir le Boat fait 7,58 sur 2,50  le moteur 300 verado

Pour revenir sur le petit problème en janvier on n’a reçu
Vous devez payer la redevance mais tout le monde est pas au courant
C’est pour ça que je faisais pas de passage sur Vcf, ma santé était
Pas du tout bien bref
Donc j’ai jamais réglé la redevance, ils m’ont fait une saisie sur salaire. Enfin on va vérifier lundi
Je vais les contacter c’est la première fois que cela nous arrive
Pareil pour la déclaration Du Bateau et Moteur, ou plutôt Moteur
Il y a marqué 220 CV Sur les papiers …

Envoie ton immat par mp au plus tôt que je regarde ce qui est exactement noté.

Le Verado 300 développe 221 kw. Il a une cylindrée de 4,6.
Je cite https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel
La nouvelle formule simplifiée de calcul des CV administratifs, prévue à l’article L423-9 du  code des impositions sur les biens et les services (CIBS), est désormais la formule de  référence.
 La puissance administrative d’un moteur, exprimée en unité de chevaux administratifs,  s’entend de la grandeur suivante, arrondie à l’unité inférieure :
 • Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : Cylindrée (en  litres) multipliée par 5,727
 Exemple : Pour un moteur SeaPro Moteur Mercury 250, la cylindrée est égale à 4,6L.
 4,6 x 5,727 = 26,3442. La puissance administrative de ce moteur est donc de 26 CV.

Donc si on se réfère au tableau inclus dans DAFN_Barème calcul navires et VNM_formule simplifiée, tu dois payer 21 cv fiscaux x 44 € = 924 €
Le navire fait 7.58 mètres donc il est taxé sur la longueur à hauteur de 77 €.
Soit au total une taxe de 1001 €.
« Dernière édition: Hier à 22:03:13 par isard » Journalisée
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« Répondre #129 le: Hier à 22:43:50 »

Envoie ton immat par mp au plus tôt que je regarde ce qui est exactement noté.

Le Verado 300 développe 221 kw. Il a une cylindrée de 4,6.
Je cite https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel
La nouvelle formule simplifiée de calcul des CV administratifs, prévue à l’article L423-9 du  code des impositions sur les biens et les services (CIBS), est désormais la formule de  référence.
 La puissance administrative d’un moteur, exprimée en unité de chevaux administratifs,  s’entend de la grandeur suivante, arrondie à l’unité inférieure :
 • Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : Cylindrée (en  litres) multipliée par 5,727
 Exemple : Pour un moteur SeaPro Moteur Mercury 250, la cylindrée est égale à 4,6L.
 4,6 x 5,727 = 26,3442. La puissance administrative de ce moteur est donc de 26 CV.

Donc si on se réfère au tableau inclus dans DAFN_Barème calcul navires et VNM_formule simplifiée, tu dois payer 21 cv fiscaux x 44 € = 924 €
Le navire fait 7.58 mètres donc il est taxé sur la longueur à hauteur de 77 €.
Soit au total une taxe de 1001 €.

Non le moteur est un verado l6 2,6L 14cv
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Jéjé
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« Répondre #130 le: Hier à 22:58:52 »

Envoie ton immat par mp au plus tôt que je regarde ce qui est exactement noté.

Le Verado 300 développe 221 kw. Il a une cylindrée de 4,6.
Je cite https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel
La nouvelle formule simplifiée de calcul des CV administratifs, prévue à l’article L423-9 du  code des impositions sur les biens et les services (CIBS), est désormais la formule de  référence.
 La puissance administrative d’un moteur, exprimée en unité de chevaux administratifs,  s’entend de la grandeur suivante, arrondie à l’unité inférieure :
 • Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : Cylindrée (en  litres) multipliée par 5,727
 Exemple : Pour un moteur SeaPro Moteur Mercury 250, la cylindrée est égale à 4,6L.
 4,6 x 5,727 = 26,3442. La puissance administrative de ce moteur est donc de 26 CV.

Donc si on se réfère au tableau inclus dans DAFN_Barème calcul navires et VNM_formule simplifiée, tu dois payer 21 cv fiscaux x 44 € = 924 €
Le navire fait 7.58 mètres donc il est taxé sur la longueur à hauteur de 77 €.
Soit au total une taxe de 1001 €.

non 2,6 litres le vérifier L6 de Sergio.. 4,6 litres c’est le v8
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« Répondre #131 le: Hier à 23:03:23 »

Non le moteur est un verado l6 2,6L 14cv

Faut vraiment que je voie ce qui est écrit. Si c'est un 14cv fiscaux sur navire de 7.58 mètres, la taxe est de (9 x35) + 77 = 392 €
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Robalo
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« Répondre #132 le: Hier à 23:15:30 »

Faut vraiment que je voie ce qui est écrit. Si c'est un 14cv fiscaux sur navire de 7.58 mètres, la taxe est de (9 x35) + 77 = 392 €

L'architecture du moteur a changé: les anciens 300cv étaient des moteurs 6 cylindres munis d'un compresseur, d'une cylindrée de 2,4 litres.
Depuis quelques années, la technologie du compresseur a été abandonnée pour cette puissance, le moteur est un V8 de 3,4l.

La dénomination "Vérado 300cv" est restée exactement la même; selon l'âge du moteur la cylindrée et la puissance fiscale peut donc être différente.
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Michel
Robalo 2120, Mercury 3.4L 225CV
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